Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEM 1000
Monsieur Yves PRIVAS, de nationalité française, 39, avenue de Friedland, 75008 PARIS et Monsieur Régis VANONI, de nationalité française, 11, route de Saint Pancrace, 06100 NICE (Alpes Maritimes).

Numéro de dépôt :
1191984
Date de dépôt :
18/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PEM 1000

Déposée le 18 décembre 1981 par monsieur Yves PRIVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEM 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH. - France.

La marque PEM 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PEM 1000 est expirée depuis le 18 décembre 1991.

Yves PRIVAS a également déposé les autres marques suivantes : YVES PRIVAS


Monsieur Yves PRIVAS, de nationalité française, 39, avenue de Friedland, 75008 PARIS et Monsieur Régis VANONI, de nationalité française, 11, route de Saint Pancrace, 06100 NICE (Alpes Maritimes). - France


ROBERT BLOCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Appareils électriques; instruments et appareils médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.